Fonds de dotation, à fond le sport

Nouvelle tendance ou perspective d’avenir pour le sport, nombreux sont les acteurs du sport à se lancer dans la création d’un fonds de dotation. En lien bien souvent avec la notion de RSE (responsabilité sociétale des entreprises), les organisations sportives se dotent d’un nouveau moyen pour financer des projets sociaux et faire émerger une politique d’actions territoriales.

Fonds de dotation, késako ?

Dispositif lancé par l’Etat, le fonds de dotation est destiné à collecter des dons sans but lucratif. Il s’agit d’un mécénat, c’est-à-dire, d’un financement par un tiers dans l’optique de réaliser une mission d’intérêt général. Ces objectifs sont bien souvent alignés sur la politique RSE de l’organisation qui tente de financer ses projets ou ceux de parties prenantes tierces au travers d’un mécénat, bien différent du partenariat financier classique.

Juridiquement, il s’agit d’un “groupement de personnes physiques réunies pour accomplir quelque chose en commun (entreprises, sociétés civiles, associations, État, collectivités territoriales, etc.). Ce groupe peut aussi réunir des personnes physiques et des personnes morales pour une durée déterminée ou indéterminée.” (https://www.service-public.fr). Fiscalement, il existe une déduction à hauteur de 60% pour les entreprises et 66% pour les particuliers, rendant plus simple le versement de dons.

Les actions menées par le fonds de dotation couvrent un large panel : éducatives, scientifiques, sociales, humanitaires, sportives, familiales ou culturelles avec des actions singulières de mise en valeur du patrimoine, de la défense de l’environnement, de la conservation de la culture, de cohésion sociale au travers du sport, par exemple.

Fonds de dotation et sport : nouveau mode d’action ?

Imbriquées dans une quête de performance sportive et dorénavant d’impact social fort, les organisations sportives ont constitué des politiques RSE visant à réduire leurs impacts négatifs sur les sociétés civiles et l’environnement.

Le sport se doit d’agir sur son spectre, mais également au-delà. Toutefois, face aux besoins de financement, il est parfois compliqué d’allouer un budget spécifique à des projets hors du cadre purement lié à la performance sportive. C’est alors que le fonds de dotation apparaît comme une solution. Et c’est pour y parvenir que certaines organisations ont déployé un fonds de dotation permettant de réaliser des actions concrètes sur le terrain.

Le fonds de dotation permet de couvrir certains frais liés aux actions, mais également d’engager les parties prenantes, à la fois entreprises et particuliers. Tous peuvent devenir mécènes en supportant financièrement (ou en nature) des actions qui semblent avoir du sens et contribuer à l’impact social sur le territoire. L’aspect collaboratif permet ainsi d’engager les parties prenantes et de renforcer l’aspect communauté autour de l’organisation sportive.

A chaque organisation, son fonds de dotation

Le sport a ainsi trouvé dans le fonds de dotation un moyen de financer des actions. C’est ainsi qu’un bon nombre de sports ont vu leurs créations se réaliser ces dernières années. Le PSG a lancé son programme dans l’optique d’aider les enfants malades ou défavorisés. Le Rugby Club Toulonnais a lancé sa fondation, le Rugby Cœur Toulonnais. Objectif ? Permettre au club de s’associer aux actions et programmes citoyens menés par le club. A Pau, le club de rugby développe sa démarche RSE en appui avec son fonds de dotation en 2021 en menant des projets sur les thématiques de l’éducation, l’éco-responsabilité et l’inclusion sociale :

“Ce fonds veut améliorer l’impact sociétal global que nous avons sur la société dans laquelle nous évoluons. Il nous permettra de passer un cap dans les actions que nous allons entreprendre et la manière de les mettre en pratique.”

Le Cholet Basket a également lancé son fonds de dotation, le CB Citoyen, visant à bâtir un lien social fort (sensibilisation auprès du jeune public) tout en permettant la découverte de la pratique sportive auprès d’un athlète de haut niveau et de déployer le sport santé (réathlétisation, lutte contre les maladies et la sédentarité). Le Montpellier Handball a créé son dispositif en 2014 dans l’optique de soutenir des projets sportifs citoyens, de promouvoir le handball, d’agir en faveur de l’insertion des personnes handicapées et d’agir pour le sport santé.

Nombreux sont les clubs à s’investir d’une mission citoyenne. Les événements sportifs internationaux surfent également sur la vague. Paris 2024 possède son fonds de dotation afin d’accompagner divers acteurs dans des projets d’intérêt général sur les plans de la santé, du bien-être, de l’engagement citoyen, de l’inclusion, de la solidarité, de l’égalité et de l’environnement. Le fonds de dotation “concrétise la volonté de Paris 2024 de valoriser et soutenir ceux qui au quotidien renforcent la place du sport dans la société et développent l’accès à la pratique sportive pour toutes et tous.” La Coupe du monde de rugby détient elle aussi son fonds de dotation, Rugby au Cœur, créé en 2019. Objectif ? Financer des projets en inscrivant le rugby sur des terrains différents sur les thématiques liées à l’éducation, le handicap et le sport santé, l’égalité des chances. Il aura permis d’aider à financer des initiatives portées par les clubs : section sport adaptée et sport santé, initiatives en faveur des publics éloignés de la pratique sportive, démarche écologique, etc.

Le sport se dote ainsi d’un nouveau moyen pour parachever sa quête d’intérêt général. Au travers du fonds de dotation, les projets voient le jour pour que le sport poursuive une performance loin de celle purement sportive : celle de faire du sport un terrain de projets sociaux et environnementaux.

Stéphanie Millet

Source de l’image : Artiste : obtenir un financement par les fonds de dotation (hebdoart.com)